Commander : Droit Economique & Social

Droit Economique & Social

 1  2  3  4  5  >> 
voir LE GUIDE COMPLET DU LOGEMENT 2013, 24EME EDITION
Guide juridique et pratique sur l’achat, la vente, la location ou la construction d’un logement. Il présente les différentes possibilités de financement du logement, les fiscalités immobilières ainsi que les législations et réglementations relatives à la vente, à la construction, à la copropriété et à la location. 
voir DISCRIMINATIONS EN DROIT DU TRAVAIL : DIALOGUE AVEC LA DOCTRINE AMERICAINE
Comment mieux appréhender les discriminations directes et indirectes ? En quoi le harcèlement peut-il révéler des discriminations systémiques ? Quelles sont les particularités de la discrimination fondée sur la religion, le sexe, l’âge ou le handicap ?
voir DROIT DE LA VILLE
Dans le but essentiel de faire une synthèse des différents aspects du fonctionnement juridique des villes, le livre examine diverses questions habituellement envisagées de façon séparée dans les ouvrages de droit : espaces publics et espaces privés, équipements urbains, utilisation des sols, régime des activités économiques, travaux et aménagements, gouvernement de la Ville, services publics urbains, protection contre les risques.
voir LE MODELE DE L´ACTIONNARIAT SALARIE
Les différences constatées entre les droits et obligations financiers, patrimoniaux et politiques d’un salarié actionnaire et ceux des autres actionnaires suscitent un légitime questionnement juridique.
voir LES CREANCES DE SECURITE SOCIALE ET L´ENTREPRISE EN DIFFICULTE - VERS LA CONTRIBUTION DES ORGGANISMES PERCEPTEURS AU SOUTIEN DE L´ACTIVITE ECONOMIQUE
Un affaiblissement des prérogatives de recouvrement et un renforcement de l’accompagnement : telle pourrait-être la synthèse de l’étude de l’évolution des rapports entre les organismes de sécurité sociale et les entreprises en difficulté
voir MEMENTO SOCIETES COMMERCIALES 2013
Pour maîtriser chaque étape de la vie de l’entreprise ! 
Le Mémento Sociétés commerciales 2013 est un condensé exhaustif et pratique de toutes les opérations juridiques qui jalonnent la vie d’une société tout en mettant en perspective les questions fiscales et sociales
voir ACTUALITES JURISPRUDENTIELLES 2011 2012. DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES
Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l’étude de la jurisprudence revêt une importance substantiellement tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Par hypothèse, le droit des affaires ne déroge pas à ce principe
voir LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES DES BANQUES
La persistance des crises bancaires témoigne de la vulnérabilité des banques malgré l encadrement juridique particulier qui leur est consacré.
voir DROIT DE L´URBANISME
Le droit de l’urbanisme a été profondément remanié dans les cinq dernières années. D’abord avec une remise à plat des permis (désormais permis de construire, d’aménager et de démolir) et une insertion des préoccupations environnementales à tous les niveaux à la suite du Grenelle de l’environnement.
voir CODE DE L´ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN FRANCE
Pour la première fois réuni dans un unique ouvrage, l ensemble des textes juridiques et fiscaux de toutes les structures de l économie sociale et solidaire (associations, fondations, fonds de dotation, coopératives, mutuelles et syndicats).  
voir LE CONTRAT-COOPERATION: CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DU CONTRAT
On a coutume de distinguer deux types de contrats au regard de l’opération économique qu’ils organisent : les contrats-échange et les contrats-organisation. Faisant écho à l’opposition classique du marché et de la firme, cette distinction oppose les contrats qui réalisent une permutation de biens et de services aux contrats qui organisent l’affectation de biens et de services à une entreprise commune.
voir MEMO SOCIAL 2012
Qui ne s’est jamais égaré dans les méandres de la législation sociale en cherchant à répondre à une question pourtant simple ? Entre les manuels de droit trop théoriques et les études spécialisées trop complexes, obtenir une réponse de façon rapide relève bien souvent d’une véritable gageure
voir CODE DES PROCEDURES COLLECTIVES 2012 + CD
Cette dixième édition du Code Dalloz des procédures collectives est notamment à jour de : la loi de modernisation des professions judiciaires ou juridiques du 28 mars 2011 et ses décrets d’application des 29 novembre et 20 décembre 2011
Nouveautés