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voir CODE RURAL, CODE FORESTIER 2011, COMMENTE - 31E ED.
Découvrir CODE RURAL, CODE FORESTIER 2011, COMMENTE - 31E ED.
CODE RURAL, CODE FORESTIER 2011, COMMENTE - 31E ED.
XXX
73.00 €
La 31e édition du Code rural Dalloz s’enrichit du nouveau Livre IX sur la pêche maritime et l’aquaculture marine.
La 31e édition du Code rural Dalloz s’enrichit du nouveau Livre IX sur la pêche maritime et l’aquaculture marine.  
voir CODE DU PATRIMOINE. PARTIE LEGISLATIVE
Découvrir CODE DU PATRIMOINE. PARTIE LEGISLATIVE
CODE DU PATRIMOINE. PARTIE LEGISLATIVE
XXX
7.01 €
Depuis la dernière édition, ce code inclut les modifications induites au cours des deux douze derniers mois par les dispositions législatives suivantes :
voir CODE GENERAL DES IMPOTS 2011. LIVRE DES PROCEDURES FISCALES
Découvrir CODE GENERAL DES IMPOTS 2011. LIVRE DES PROCEDURES FISCALES
CODE GENERAL DES IMPOTS 2011. LIVRE DES PROCEDURES FISCALES
COLLECTIF LITEC
35.00 €
Ce code rassemble, en un seul ouvrage au format poche, le texte officiel du Code général des impôts et du Livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire. Il bénéficie d’une table des matières et d’un index alphabétique particulièrement précis, indispensable au référencement des textes.
voir CODE RURAL ET DE LA PECHE MARITIME 2011
Découvrir CODE RURAL ET DE LA PECHE MARITIME 2011
CODE RURAL ET DE LA PECHE MARITIME 2011
BOSSE PLATIERE
65.00 €
Entièrement refondu et commenté par une nouvelle équipe d’auteurs, le code est marqué par une actualité législative particulièrement importante
voir CODE COMMENTE DE L´URBANISME
Découvrir CODE COMMENTE DE L´URBANISME
CODE COMMENTE DE L´URBANISME
GUINOT-V
49.00 €
La loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, dite loi ” Grenelle II ”, marque la volonté du législateur d’introduire le développement durable dans les dispositions du code de l’urbanisme
voir CODE DE L´URBANISME 2011, COMMENTE
Découvrir CODE DE L´URBANISME 2011, COMMENTE
CODE DE L´URBANISME 2011, COMMENTE
XXX
67.00 €
Le rythme des réformes touchant le droit de l’urbanisme ne faiblit pas. Cette 20e édition du code de l’urbanisme Dalloz en est l’illustration
voir CODE DE PROCEDURE FISCALE 2011 COMMENTE AVEC CD ROM- 18E ED.
Découvrir CODE DE PROCEDURE FISCALE 2011 COMMENTE AVEC CD ROM- 18E ED.
CODE DE PROCEDURE FISCALE 2011 COMMENTE AVEC CD ROM- 18E ED.
XXX
98.00 €
voir MEMENTO DU MAIRE ET ACTION COMMUNALE 2011-2012
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MEMENTO DU MAIRE ET ACTION COMMUNALE 2011-2012
REDACTEURS DALLOZ+ E
80.00 €
voir CODE DE LA SECURITE SOCIALE, CODE DE LA MUTUALITE 2011 - 35E ED.
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CODE DE LA SECURITE SOCIALE, CODE DE LA MUTUALITE 2011 - 35E ED.
XXX
73.00 €
35e édition du Code de la sécurité sociale : Texte intégral (parties L, R, D et A). Textes complémentaires non codifiés. Annotations de jurisprudence et de bibliographie. Code de la mutualité
voir CODE DU TRAVAIL 2011 - 73E ED.
Découvrir CODE DU TRAVAIL 2011 - 73E ED.
CODE DU TRAVAIL 2011 - 73E ED.
XXX
60.00 €
L’intégralité du Code du travail (parties Législative et Réglementaire) Le Code du travail
comprend huit titres
voir CODE DES PROCEDURES COLLECTIVES 2011, COMMENTE - 9E ED.
Découvrir CODE DES PROCEDURES COLLECTIVES 2011, COMMENTE - 9E ED.
CODE DES PROCEDURES COLLECTIVES 2011, COMMENTE - 9E ED.
XXX
78.00 €
Loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010, qui crée une procédure de sauvegarde financière accélérée et modifie les dispositions applicables aux plans de sauvegarde et de redressement
voir CODE DES MARCHES PUBLICS 2011
Découvrir CODE DES MARCHES PUBLICS 2011
CODE DES MARCHES PUBLICS 2011
LLORENS/SOLER-C
72.00 €
Contenu : un commentaire particulièrement riche des dispositions du code en vigueur, nourri de références aux jurisprudences nationale et communautaire, à la doctrine administrative et aux textes extérieurs au code
voir MEMENTO FISCAL 2011
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MEMENTO FISCAL 2011
REDACTION EFL
131.00 €
voir MEMENTO SOCIAL 2011
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MEMENTO SOCIAL 2011
REDACTION EFL
130.00 €
Le Mémento Social 2011 synthétise le droit du travail et de la sécurité sociale.  
voir CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L´HABITATION 2011
Découvrir CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L´HABITATION 2011
CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L´HABITATION 2011
DURANCE/BERLY
62.00 €
Code de la construction et de l’habitation. 16e édition à jour au 11 janvier 2011. Par sa rédaction extrêmement fonctionnelle, ce code, commenté par des professionnels pour des professionnels, apporte un éclairage pratique et concret de la législation en vigueur.
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