François Collart Dutilleul
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Nouv.
Nourrir ; quand la démocratie alimentaire passe à table
François Collart Dutilleul
- Les liens qui liberent
- 13 Janvier 2021
- 9791020909497
Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, l'alimentation s'est largement internationalisée, faisant de la matière première de nos assiettes un festival de va-et-vient entre famines, impacts climatiques, problèmes de santé publique, dérives agricoles et mal ou sous-nutrition affectant des milliard...
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Contrats civils et commerciaux (8e édition)
François Collart Dutilleul
- Dalloz
- 31 Octobre 2007
- 9782247074907
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste...
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Vouée aux questions économiques et sociales, la Charte de la Havane est adoptée le 24 mars 1948. Elle propose, notamment, la création d'une organisation internationale du commerce, intégrée totalement à l'ONU, le relèvement de niveau de vie de ses membres, l'adoption de normes de travail équitables ...
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Le contrat ; droit des obligations (4e édition)
François Collart Dutilleul
- Dalloz
- Connaissance Du Droit
- 15 Septembre 2010
- 9782247089185
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire. Rédigé pour le première fois en 1996 par le fondateur de la collection Jean-Luc Aubert, il est déso...
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Droits fondamentaux ; ordre public et libertés économique
François Collart Dutilleul
- Institut universitaire varenne
- 16 Juillet 2013
- 9782916606767
Les droits fondamentaux, solennellement proclamés par de nombreux instruments juridiques - nationaux, européens et internationaux - n'accèdent-ils à l'effectivité que lorsqu'ils ne contrarient pas les libertés économiques, constitutives de l'ordre du marché ? La logique individualiste des droits fon...
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Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du préteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, ...
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Droit de la vente immobilière (édition 2018/2019)
François Collart Dutilleul, Carole Blond-Laurent, Philippe Laurent, Myriam Ghemame, Marc Hérail
- Dalloz
- Dalloz Reference
- 24 Avril 2019
- 9782247168187
Cet ouvrage met à disposition des professionnels une présentation complète du régime de plus en plus complexe de l'achat et de la vente d'un bien immobilier afin de mieux informer, conseiller ou mettre en garde. Les auteurs établissent un nombre d'exemples de contrats préparatoires nécessaires à l'e...
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Droit, économie et marchés de matières premières agricoles
François Collart Dutilleul, Erik Le Dolley
- Lgdj
- Droit & Economie
- 19 Novembre 2013
- 9782275040523
La spéculation sur les matières premières agricoles constitue aujourd'hui un thème à la fois méconnu et d'une actualité brûlante. Si les denrées alimentaires sont des biens essentiels à l'alimentation humaine, leur accessibilité dépend en partie du prix auquel elles sont échangées sur les marchés. À...
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Le contrat ; droit des obligations
Jean-Luc Aubert, François Collart Dutilleul
- Dalloz
- Connaissance Du Droit
- 15 Mars 2017
- 9782247161669
Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire. Cette 5e édition est à jour de la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d...
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Le renouveau des sanctions contractuelles
Cedric Coulon, François Collart Dutilleul
- Economica
- Etudes Juridiques
- 1 Juin 2007
- 9782717854176
Que l'on prétende dénoncer l'invalidité de son contrat ou que l'on se plaigne de sa mauvaise exécution, c'est sous le terme générique de sanction contractuelle que sont communément désignées toutes les clauses et actions dont l'exercice vise à rétablir les contractants dans leurs droits. Celles-ci,...
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Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et d...
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Acheter ou vendre un bien immobilier (4e édition)
François Collart Dutilleul, Bernard Magois
- Delmas
- 28 Septembre 2006
- 9782247065820
" acheter ou vendre un bien immobilier " s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels (intermédiaires, notaires, avocats). il aidera les premiers à préparer et mettre en oeuvre leur projet de vente ou d'acquisition. les seconds disposeront d'une présentation complète ...
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Droit de la vente immobilière
François Collart Dutilleul, Philippe Laurent, Carole Blond Laurent, Catherine Libeau, Raymond Le Guidec
- Dalloz
- Dalloz Reference
- 21 Octobre 2015
- 9782247139231
Cet ouvrage met à disposition des professionnels (avocats, notaires, juristes d'entreprises, intermédiaires) une présentation complète des réglementations toujours plus complexes afin de mieux informer, conseiller ou mettre en garde. Les auteurs mettent à leur disposition différents exemples de cont...
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Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et d...
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Code de droit européen de l'alimentation (édition 2012)
François Collart Dutilleul, Paul Nihoul
- Bruylant
- Codes En Poche
- 12 Juin 2012
- 9782802737278
Dernières décennies, un nombre significatif de normes qui ont été imposées à tous les acteurs dans la filière. Ces normes forment aujourd'hui un vaste réseau complexe, où celles adoptées par les institutions européennes occupent une place de choix. Elles inspirent directement les règles en vigueur...
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European food law code
François Collart Dutilleul, Paul Nihoul
- Bruylant
- Codes En Poche
- 24 Septembre 2012
- 9782802738077
Consumers have been much more demanding as regards the food they consume. In order to respond to these concerns, the regulatory bodies have, over the last few decades, adopted a significant number of rules, which the entire food sector had to abide by. This body of rules in operation today takes th...
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Achat ou vente d'un bien immobilier (édition 2009/2010)
François Collart Dutilleul, Bernard Magois
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 22 Juillet 2009
- 9782247081967
« Acheter ou vendre un bien immobilier » s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels (intermédiaires, notaires, avocats). Il aidera les premiers à préparer et mettre en oeuvre leur projet de vente ou d'acquisition. Les seconds disposeront d'une présentation complète des réglementatio...
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Contrat de vente immobiliere
François Collart Dutilleul, Bernard Magois
- Delmas
- 11 Juin 1998
- 9782247029792
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Acheter ou vendre un bien immobilier ; 2e edition
Bernard Magois, François Collart Dutilleul
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 14 Novembre 2002
- 9782247050802
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Acheter ou vendre un bien immobilier
François Collart Dutilleul, Bernard Magois
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 22 Avril 2004
- 9782247055906
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