Hugues Kenfack

  • Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.
    Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée.
    Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière.
    Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international.

  • Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. La nouvelle édition est enrichie et à jour notamment des réformes législatives et de l'actualité jurisprudentielle récentes.

  • Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international.
    En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. ce mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international.

  • Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable.
    Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée.

  • Cette sixième édition, enrichie en jurisprudences, est à jour notamment des lois du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (Élan) et du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (Pacte).
    Conçue comme un outil d'aide à la gestion du bail et à la prévention et/ou au règlement des contentieux, cette sixième édition répond à l'attente des professionnels par :
    - des exemples concrets et des conseils pratiques ciblés à destination du bailleur ou du preneur, tels que : précautions à mettre en oeuvre en matière de rédaction de contrat et de clause, de procédures ; signalisation des pièges à éviter, des délais à respecter, des sanctions encourues ;
    - des exemples de contrats (bail commercial, engagement de caution...), des exemples d'actes (lettre de congé, demande de renouvellement, demande de changement d'affectation d'un local, demande de déplafonnement de loyer, assignation, mémoire, conclusions...), des exemples de clauses (clauses d'assurance, clauses résolutoires) ;
    - des données chiffrées, des tableaux synoptiques et des exemples de contentieux résolus.

  • Qualifier un contrat, c'est lui appliquer un corps de règles bien précis.
    Cette opération juridique prend toute son importance en droit des contrats spéciaux car elle a pour effet l'application d'un régime spécifique. Bien que nombreux et divers, les contrats ont un socle commun qui a été refondu par la réforme du droit des obligations de 2016. Au régime général, s'ajoutent des dispositions, de plus en plus complexes, qui traduisent un mouvement de diversification des contrats.

    Cet ouvrage permet de présenter de façon pédagogique, claire et précise les règles applicables aux grandes catégories de contrats.
    L'objectif est d'en identifier les éléments caractéristiques, de comprendre l'articulation entre le droit commun et les règles spéciales applicables à chaque contrats, ainsi que les obligations auxquelles sont tenues les cocontractants.

    A jour de la réforme du droit des obligations de 2016.

  • La matière du droit commercial est changeante et s'enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. Après avoir défini les commerçants-personnes physiques ou morales pratiquant le commerce, le Précis traite des droits et obligations que leur confère leur statut, des biens spécifiques que sont le fonds de commerce, les droits de propriétés commerciales et industrielles. La seconde partie traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale ainsi que de ses instruments. Le cadre national et communautaire du droit de la concurrence et les contrats commerciaux sont particulièrement développés. Cette nouvelle édition présente de façon claire l'évolution aussi bien législative que jurisprudentielle en la matière, notamment concernant la réforme des baux commerciaux (loi du 18 juin 2014).

  • La matière du droit commercial est changeante et s'enrichit chaque jour autant par la législation que par les pratiques nouvelles de la vie des affaires. Après avoir défini les commerçants-personnes physiques ou morales pratiquant le commerce, le Précis traite des droits et obligations que leur confère leur statut, des biens spécifiques que sont le fonds de commerce, les droits de propriétés commerciales et industrielles.
    La seconde partie traite du cadre juridique dans lequel s'exerce toute activité commerciale ainsi que de ses instruments. Le cadre national et communautaire du droit de la concurrence et les contrats commerciaux sont particulièrement développés.
    L'ouvrage nouvelle édition intègre toute l'évolution aussi législative que jurisprudentielle en la matière, intègre les évolutions du statuts d'auto-entrepreneur, de l'avolution liée au statut du conjoint collaborateur, notamment et va présenter une nouvelle approche de la partie sur la concurrence.

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