Jean-Louis Sablon

  • Au travers des données factuelles et juridiques tirées du dossier pour être soumises à l'analyse - ouvrage, dommage, réception et autres événements, délais, contrat - l'auteur traite de la responsabilité des constructeurs. Dans un second temps, il étudie la mise au point du recours et sa mise en oeuvre judiciaire.

    Avocat spécialisé dans le domaine de la construction, Jean-Louis Sablon s'est attaché à formuler les questions avant de suggérer des pistes pour, enfin, de proposer des solutions. Il renvoie chaque fois aux livres qui font autorité, aux articles de doctrine et à la jurisprudence; abondante, elle comprend ici des arrêts de cassation inédits (dont les plus récents datent du 31/12/11).

    Abordant spécifiquement le contentieux des dommages de construction en tant que tel, mais de façon exhaustive, ce travail s'adresse non seulement aux praticiens mais à tous les juristes. Chacun saura l'utiliser à sa manière suivant le contexte rencontré car il est conçu pour différents modes de consultation, notamment une lecture transversale grâce aux 20 mots-clés dont le texte est balisé. Par ailleurs, un index de près d'un millier d'entrées en fait un ouvrage de référence.

  • Tout le monde ou presque a fait ou fera réaliser des travaux, si ce n'est construire une maison. On se pose alors l'angoissante question de la conformité et de la qualité des travaux engagés ou déjà réalisés. Comment y veiller ? Comment faire au mieux en cas de problème ? Comment réagir face aux professionnels que sont les constructeurs et les assureurs ?

    C'est à ces questions que répond précisément ce guide juridique et pratique.

    Avocat spécialisé en droit de l'immobilier, l'auteur s'adresse à tous les particuliers qui font exécuter des travaux dans leur logement ou dans une copropriété, à ceux qui font construire une maison ou encore un ouvrage de plus grande taille, qu'il soit ou non destiné à l'habitation.

    La majorité des défauts de construction ayant pour origine une faute des constructeurs, on verra que bon nombre d'entre eux pourraient être évités si, avant et pendant les travaux, quelques règles simples, énoncées ici, étaient appliquées.

    Outre les différentes règles fixées par la loi et les tribunaux, l'auteur explique les conséquences à en tirer sur le plan pratique dans la plupart des situations que peut rencontrer un propriétaire. Enfin, l'ensemble est illustré par des exemples et complété par des modèles d'actes.

  • Droit des jardins et des jardiniers Nouv.

    Pourquoi « les » jardins au pluriel ? Parce qu'il en existe une grande variété, qu'il s'agisse de leur situation (à la campagne ou à la ville, attenant ou pas à une habitation), de leurs caractéristiques physiques (au sol ou pas), de leur mode d'exploitation (individuel ou en commun) ou encore de leur objet (production et/ou agrément).
    Cet ouvrage est le premier à embrasser l'ensemble de la matière (jardins et jardinage) et à traiter très majoritairement de sujets qui ne l'avaient pas encore été.
    Il est le résultat d'un important travail de recherche et de rassemblement de différentes informations, d'analyse de plusieurs milliers de décisions de la Cour de cassation et du Conseil d'état sur 50 ans et de nombreux textes nationaux et européens, et de synthèse.
    L'objectif est, en comblant un vide, de proposer un instrument dispensant d'aller chercher des informations éparses à des sources multiples.
    L'ouvrage intéressera les juristes, notamment s'agissant des thèmes qui nourrissent un abondant contentieux et ont été particulièrement développés avec de nombreuses références textuelles et jurisprudentielles, comme le jardin dans la copropriété ou le jardin comme source de trouble de voisinage.
    Mais il s'adresse aussi à tous ceux - juristes ou non - qui s'intéressent au jardinage : l'examen des sites et des blogs spécialisés montre que les particuliers sont ponctuellement demandeurs d'informations juridiques sur tel ou tel sujet mais tout cela est très dispersé et les réponses sont souvent succinctes, imprécises, voire erronées.
    Si l'aspect juridique n'est pas la première préoccupation des jardiniers, ce livre répondra à toutes leurs interrogations. Pour ceux-là, les passages mis en exergue sont suffisants et accessibles.

empty